Chartes-parties

Les chartes-parties (charter parties) ou contrats d’affrètement concernent les trafics de tramping et sont applicables pour un voyage ou une durée déterminés. Les professionnels proposent quelques contrats-types qui servent de première ébauche contractuelle avant le va-et-vient de la négociation. La BIMCO y a beaucoup contribué en favorisant l’approche fréteur. Ci-dessous quelques exemples de contrats d’affrètement au voyage et de time-charters (à temps).

Pour une formation à ces contrats se reporter au catalogue des formations.

intertankvoy_76 : modèle de charte-partie au voyage spécifiquement adapté aux hydrocarbures

General Time CP : charte-partie généraliste à temps.

Gencon CP draft : charte-partie au voyage. Généraliste et l’une des plus utilisées par les professionnels. Néanmoins favorable aux fréteurs puisque émanation de la BIMCO.

BALTIME : charte-partie à temps. Généraliste et une des plus utilisées.

synacomex90 : charte-partie au voyage adaptée aux affrètements de céréaliers.